Mentions légales

Mentions Légales

1. Informations Générales
Le présent site internet est édité par la SARL Club des vacances vertes, opérant sous la marque MOKA TRAVEL.

  • Raison sociale : Club des vacances vertes

  • Exploitant sous la marque : MOKA TRAVEL

  • Forme juridique : SARL

  • Siège social : 15 Rue de la Borde, 21580 Salives, France

  • Capital social : 38 112,25 €

  • SIRET : 30664314900017

  • RCS : Dijon, N° 306 643 149

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR23522654078

  • Numéro de téléphone : 07 61 03 43 94

  • Email : clubvacancesvertes@orange.fr

  • Site internet : https://www.mokatravel.fr

2. Immatriculation et Garanties

  • Immatriculation Atout France : N° IM021240003 (Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours).

  • Assurance Responsabilité Civile et Professionnelle : Souscrite auprès de Groupama, contrat N° 411544931045.

  • Garantie Financière : Assurée par l’APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), garantissant le remboursement des fonds versés en cas de défaillance financière.

3. Hébergement du Site
Le site internet https://www.mokatravel.fr est hébergé par :

  • Squarespace, Inc.

  • Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis

  • Site web : www.squarespace.com

  • Téléphone : +1 (646) 580-3456

(Les données collectées via ce site peuvent être hébergées sur des serveurs situés en dehors de l'Union européenne. Squarespace, Inc. s'engage à respecter les normes de protection des données en vigueur, conformément au RGPD.)

  • Création du site : MOKA TRAVEL

4. Propriété Intellectuelle
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5. Données Personnelles
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6. Responsabilité
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7. Médiation et Litiges
En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation du tourisme et du voyage :

8. Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.